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MontbaZine 2017


Conseil Municipal du lundi 27 novembre 2017

Cliquez pour voir le : Compte rendu officiell (pdf - lien corrigé)


  • Transfert de la compétence supplémentaire "soutien aux structures d'insertion économique et sociale et gestion du dispositif atelier de pédagogie personnalisé à Sète Agglopôle.

  • Communication du rapport d'observation de la chambre Régionale des comptes de la Communauté d'Agglomération du bassin de Thau – exercice 201 à 2016.

  • Vote d'une taxe forfaitaire sur la cession de terrains devenus constructibles.

  • Choix du séjour ski 2018 pour les adolescents.

  • Convention avec le CAUE de l'Hérault pour l'accompagnement à la circulation du centre ancien.

  • Recensement de la population 2018 : Embauche des agents recenseurs, nomination d'un coordonnateur communal et un suppléant et fixation des modalités de rémunération.

  • Autorisation de mandater les dépenses d'investissement en 2018 avant le vote du budget de la M14.

  • Augmentation du temps de travail pour un adjoint technique titulaire (de 22 h à 28 h hebdomadaires.

  • Communication d'une décision du Maire.